ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 25
Archives communales
d’Avranville
(1550-1953)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2006
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INTRODUCTION
Avranville appartenait au bailliage de Chaumont, prévôté de Grand.
L’église date du début du XVIIIe siècle, elle faisait partie du diocèse de Toul, doyenné de
Gondrecourt. Le droit de patronage de la cure était à la collation du chapitre de l’église cathédrale de
Toul.
Les habitants du village jouissaient de droits d’usage dans la forêt des Gourseaux qui
dépendait de l’abbaye de Mureau. D’où, après la Révolution, un long procès avec l’administration des
Domaines, qui en revendiquait la possession.
De 1790 à l’an X, Avranville a fait partie du canton de Grand. Aujourd’hui, la commune, qui
comptait environ 70 habitants en 1999, est comprise dans le canton de Coussey.
Les archives d’Avranville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en
1990. Après classement, le fonds occupe environ 2,5 mètres linéaires. Il est librement communicable
suivant la réglementation en vigueur.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 32-33.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 17.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série DD – Biens communaux.
E dpt 25/DD 1 1 pièce parchemin
Droits d’usage dans la forêt des Gourseaux : transaction avec l’abbé de
Mureau. 1550
E dpt 25/DD 2 4 pièces papier
Bois communaux. – Vente de bois : requêtes, autorisation, procès-verbal
d’adjudication, ordonnance. 1748-1781
Série GG – Culte.
E dpt 25/GG 1*-6 Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). 1662-1792
1* 1662-1673 (baptêmes uniquement).
1674-1680 (baptêmes, mariages, sépultures).
2 1682-1715 (15 janvier)
3 1715 (3 janvier) -1739
4 1740-1750
5 1751-1766
6 1767-1792
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 25/1 D 1 Conseil municipal. – Extraits de délibérations. 1850-1939
E dpt 25/2 D 1 Administration municipale. – Actes soumis à l’enregistrement : répertoires.
1807-1923
E dpt 25/3 D 1 Administration générale de la commune. – Archives communales : inventaires,
procès-verbal de récolement. 1852-1884
Série E – État civil.
E dpt 25/1 E 1 État civil (naissances, mariages, décès). an V-an XI
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 25/1 F 1-2 Population. 1836-1906
1 Mouvements : tableaux (1854-1906).
2 Recensements : listes nominatives, tableaux statistiques (1836-1906).
E dpt 25/3 F 1 Agriculture. – Statistiques agricoles : questionnaires, tableaux (1852-1910).
Bélier communal : procès-verbal d’adjudication, convention (1843-1850).
Animaux nuisibles, destruction : arrêtés préfectoraux, états des vipères
capturées (1913-1940). Calamités agricoles : listes de bénéficiaires de secours
(1909). 1843-1940
E dpt 25/5 F 1 Statistique générale. – Sinistres : états. 1883-1938
E dpt 25/7 F 1 Travail. – Contrats d’apprentissage. 1827-1876
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 25/1 G 1-2 Cadastre. 1824
1 Atlas.
2 Délimitation du territoire et division en sections : procès-verbaux.
E dpt 25/1 G 3 Contributions directes : listes de commissaires-répartiteurs, mandements.
1831-1917
E dpt 25/1 G 4 Taxes. – Taxes sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de déclarations
d’option (1825-1932). Taxes sur les chiens : rôles, registre de déclarations
(1895-1915). 1825-1932
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Série H – Affaires militaires.
E dpt 25/1 H 1 Recrutement : tableaux de recensement. 1832-1927
E dpt 25/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux et véhicules, recensement : registres de
déclarations et de recensement, états numériques (1874-1940). Gardes
communaux et gardes des voies de communication : instructions (1887-1890).
1874-1940
E dpt 25/3 H 1 Garde nationale : registres de contrôle, listes de recensement, procès-verbaux
d’élection, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
1831-1870
E dpt 25/4 H 1 Sapeurs-pompiers : extraits de délibérations du conseil municipal, listes
nominatives, traité pour l’acquisition d’une pompe. 1869-1920
E dpt 25/5 H 1-2 Périodes de guerre. 1870-1946
1 Guerre de 1870 : extraits de délibérations du conseil municipal, états
des contributions, des réquisitions et des dépenses (1870-1872).
2 Guerre de 1939-1945 : instructions, états des indemnités dues aux
habitants, cartes individuelles d’alimentation (1940-1946).
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 25/2 J 1 Police générale. – Étrangers : registre d’immatriculation (1893-1928).
Nationalité française : décret (1911). 1893-1928
E dpt 25/5 J 1 Hygiène et santé. – Tueries particulières : instructions, fiche de déclaration.
1907-1913
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 25/1 K 1 Élections. – Listes électorales : tableaux de rectification, listes définitives (1849-
1850, 1911-1923). Élections législatives : procès-verbaux d'élection, listes de
votants (1893-1919). Élections sénatoriales : procès-verbaux d’élection de
délégués (1894-1919). Élections au Conseil général et au conseil
d'arrondissement : procès-verbaux d'élection, listes d'électeurs (1892-1919).
Élections au conseil municipal : procès-verbaux d'élection et d’installation des
conseillers, des maires et adjoints (1892-1919). Élections à la chambre
d’agriculture : listes d’électeurs, procès-verbal d’opérations électorales (1919-
1939). 1849-1939
E dpt 25/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune : extraits de
délibérations du conseil municipal, traités, décomptes. 1816-1938
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Série L – Finances de la commune.
E dpt 25/1 L 1 Budgets : états. 1889-1919
E dpt 25/1 L 2 Comptes de gestion : états, arrêtés du conseil de préfecture. 1863-1919
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 25/1 M 1 Bâtiments communaux. – Église, réparations : extraits de délibérations du
conseil municipal et du conseil de fabrique, devis, emprunt, traité pour
l’acquisition de cloches (1888-1893). Maisons, acquisition et location : plans,
procès-verbal d’estimation, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication (1838-
1876). 1838-1893
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 25/1 N 1 Terrains communaux. – Partage et location : procès-verbaux d’adjudication,
extraits de délibérations du conseil municipal, bail (1837-1924). Vaine pâture :
extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale (1890). 1837-1924
E dpt 25/1 N 2 Forêt communale. – Exploitation : extraits de délibérations du conseil
municipal, décret, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et
listes des bénéficiaires, procès-verbal de division en coupes (1881-1924). Procès
entre la commune et l’État1 : pièces de procédure (1810-1859). 1810-1924
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 25/1 O 1 Voirie. – Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, plans, actes
d’acquisition de terrain, budgets, arrêtés préfectoraux, tableaux des chemins.
1825-1939
E dpt 25/2 O 1 Transports publics. – Chemin de fer : rapports, extraits de délibérations du
conseil municipal, arrêté préfectoral, extraits de jugement d’expropriation,
tableau parcellaire. 1879-1887
Série P – Cultes.
E dpt 25/1 P 1 Culte catholique. – Budgets de la fabrique : états. 1888-1889
1 Ce procès concerne les droits d’usage et de propriété des bois de l’ancienne abbaye de Mureau et comprend des copies
d’actes anciens (1607-1736).
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Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 25/1 Q 1 Bureau de bienfaisance2. – Composition et fonctionnement : arrêtés de
nomination des membres, procès-verbaux d’élection de délégués, extraits de
délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance,
correspondance (1814-1885). Budgets et comptes : états, arrêtés du conseil de
préfecture (1830-1934). Statistiques : états (1886-1953). Épidémies de choléra :
états des dépenses, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau
statistique (1834-1854). Secours aux victimes de catastrophes : extrait de
délibérations du conseil municipal (1856). 1814-1953
E dpt 25/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. – Assistance médicale
gratuite : listes de bénéficiaires (1895-1934). Protection des enfants du premier
âge : registre d’inscription (1878-1916). Assistance aux vieillards, infirmes et
incurables : états des bénéficiaires, tableaux statistiques (1906-1921). Accidents
du travail : registre des assurés, registres de déclarations d’accidents (1824-
1948). 1878-1948
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme
E dpt 25/1 R 1 Enseignement. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux d’élection
de délégués (1882-1920). Dépenses : extraits de délibérations du conseil
municipal (1855-1890). Traitement de l’instituteur : : extraits de délibérations du
conseil municipal (1831-1850). Cours d’adultes : extraits de délibérations du
conseil municipal (1874-1891). 1831-1920
E dpt 25/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. – Rétribution scolaire : rôles, listes d’élèves
admis gratuitement (1847-1880). Caisse des écoles : : extraits de délibérations du
conseil municipal (1883-1924). 1847-1924
2 Le bureau de bienfaisance est un bureau unique pour Avranville et Chermisey.