ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 24 Archives communales d’Avrainville (1558-1967) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine SOUVAY adjoint du patrimoine sous la direction d’Isabelle CHAVE conservatrice du patrimoine, directrice des Archives départementales des Vosges Épinal, 2007 INTRODUCTION Le nom du village, Avrainville, est attesté dès 1511. Avrainville dépendait du bailliage de Charmes. Il appartenait au ban de Tantimont qui dépendait de la grande chancellerie du chapitre de Remiremont. Au spirituel, la commune était annexe de Tantimont, diocèse de Toul. Aujourd’hui, la commune, qui comptait 74 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Charmes. Les archives de la commune de Avrainville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges le 12 avril 2006. Le fonds, qui représente 2,30 mètres linéaires, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit. BIBLIOGRAPHIE LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889, p. 31-32. MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 16-17. ARCHIVES ANCIENNES Série BB Administration communale. E dpt 24/BB 1 1pièce papier, 1 pièce papier imprimée. Décès de la reine. – Commémoration : arrêt, correspondance 1768 Série CC – Finances et contributions. E dpt 24/CC 1 64 pièces papier. Subvention : rôles, correspondance. 1732-1789 E dpt 24/CC 2 72 pièces papier. Comptes : rôles et pièces justificatives. 1756-1788 E dpt 24/CC 3 110 pièces papier. Abonnement : rôles. 1759-1781 E dpt 24/CC 4 1 pièce papier. Caserne de Nancy. – Imposition : arrêt. 1768 E dpt 24/CC 5 14 pièces papier. Ponts et chaussées. – Imposition : rôles. 1773-1785 E dpt 24/CC 6 1 cahier papier. Contribution patriotique : rôle. 1789 Série DD – Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. E dpt 24/DD 1 1 pièce parchemin. Bois des Ternes. – Droit d’usage : titre. 1569 E dpt 24/DD 2-3* Terrains communaux. 1717-1788 2 1 pièce parchemin, 8 pièces papier. Vente et location : baux, procès-verbal, acte de vente (1717-1788). 3* 1 registre papier. Remembrement : registre [1730]. E dpt 24/DD 4 2 pièces papier. Routes. – Entretien : ordonnances. 1768 Série EE Affaires militaires. E dpt 24/EE 1 1 pièce papier imprimée, 1 pièce papier Milice. – Exemption : instruction, récépissé. 1768 E dpt 24/EE 2 1 pièce papier. Incendies. – Réglementation : correspondance. 1768 Série FF – Justice et police. E dpt 24/FF 1 1pièce parchemin, 33 pièces papier. Terrains communaux. – Procès entre les communautés d’Avrainville et de Xaronval : pièces de procédure. 1558-1770 E dpt 24/FF 2 1 pièce papier. Église. – Réparation : assignation. 1784 Série HH – Agriculture, industrie, commerce E dpt 24/HH 1 1 pièce papier. Magasin de sel. – Dépôt : arrêt. 1746 E dpt 24/HH 2 2 pièces papier. Animaux. – Châtrage : reçu, certificat. 1757-1772 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune. E dpt 24/1 D 1*-5* Conseil municipal : délibérations. 1790-1862 1* 1790, 2 février – 1792, 7 juin 2 1791, 23 juin – 1791, 28 octobre 3 1807, 2 février – 1819, 4 février 4 1819, 10 mars – 1834, 25 novembre 5* 1838, 19 août 1862, 25 février E dpt 24/2 D 1 Administration municipale : correspondance. 1900-1947 E dpt 24/3 D 1 Archives communales. Inventaire et récolement : états. 1832-[1899] E dpt 24/4 D 1 Procès entre la commune et des particuliers : pièces de procédures. 1823-1855 Série E – État civil. E dpt 24/1 E 1-6* État civil (naissances, mariages, décès). 1793-1902 1 1793-an VIII 2 an IX-1812 3 1813-1822 4 1823-1840 5* 1841-1872 6* 1873-1902 et tables décennales (1893-1902). E dpt 24/1 E 7 Tables décennales (1813-1893). Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. E dpt 24/1 F 1-2 Population. 1857-1896 1 Mouvements : tableaux (1857-1890). 2 Recensements : liste nominative, feuilles de dépouillement (1891-1896). E dpt 24/3 F 1 Agriculture. Statistiques agricoles : états. 1899-1903 Série G – Contributions. Cadastre. Administrations financières. E dpt 24/1 G 1*-7* Cadastre. 1791-1914 1*-3* États de sections (1791-1823). 1791 1* Section C 2* Section D 3* 1823 4* Livres de mutations (an XII-1820). 5*-6* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1826-1914). 5* Folios 1 à 448 6* Folios 449 à 755 7* Propriétés bâties : matrice (1882-1906). E dpt 24/1 G 8 Contributions directes. Contributions foncières : déclarations, rôle (1792). Dégrèvement d’impôts : registre à souches (1889-1906). Taxes sur les vélocipèdes et les chevaux : registres à souches (1897-1908). 1792-1908 Série H – Affaires militaires. E dpt 24/1 H 1 Recensement des classes : tableaux, avis. 1839-1905 E dpt 24/2 H 1 Administration militaire. – Mise en activité de militaires : registre de notification (1854). Famille de militaires : demande d’insigne (1947). 1854-1947 E dpt 24/5 H 1 Guerre de 1914-1918. – État-civil de militaire : avis de décès (1914). Cantonnement : correspondance, états, notices, tableaux (1918). 1914-1918 Série K – Élections. Personnel. E dpt 24/1 K 1 Élections professionnelles. – Tribunaux paritaires : listes. 1959 E dpt 24/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et traitement : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté. 1845-1903 Série L – Finances de la commune. E dpt 24/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal. 1790-1967 E dpt 24/1 L 2 Comptes : états. 1854-1967 E dpt 24/1 L 3 Comptabilité : livres de détails des dépenses et des recettes. 1929-1949 Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). E dpt 24/ 1 M 1 Bâtiments communaux. – Travaux divers : extrait de délibérations du conseil municipal (1868). Maison du pâtre : procès-verbal (an IV). École : extraits de délibérations du conseil municipal, devis, plan, facture, procès-verbal (1834-1960). Horloge : extrait de délibérations du conseil municipal (1862). Église de Tantimont : extrait de délibérations du conseil municipal (1868). Fontaines : extrait de délibérations du conseil municipal (1868). Église : extrait de délibérations du conseil municipal, état estimatif (1869). an IV-1960 /1 Maison d’école et mairie : plan (1879). Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). E dpt 24/ 1 N 1 Terrains communaux. Location : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés. 1824-1952 E dpt 24/ 2 N 1 Règlement d’eau : soumissions. 1885 Série O – Travaux publics. Voirie. Transports et régime des eaux. E dpt 24/ 1 O 1 Chemins. Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, plan, état. 1822-1963 E dpt 24/ 3 O 1 Curage du Colon : arrêté. 1937 Série P – Cultes. E dpt 24/1 P 1 Fabrique. – Biens : extraits de délibérations du conseil municipal. 1842-1843 Série Q – Assistance et prévoyance. E dpt 24/ 3 Q 1 Hospice de Belval. Contribution : extrait de délibérations du conseil municipal. 1872 E dpt 24/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. Indigents : état. 1856 Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme. E dpt 24/ 1 R 1 Instruction primaire. Dépenses pour l’instruction primaire : extraits de délibérations du conseil municipal (1860-1885). Enseignant, traitement : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés (1877-1894). 1860-1894 E dpt 24/ 1 R 2*-3 Commission municipale scolaire. 1884-1908 2* Délibérations (1901, 22 décembre – 1902, 7 décembre). 3 Élection et décisions : procès-verbaux, extrait des délibération de la commission municipale scolaire (1884-1908). E dpt 24/ 2 R 1 Rétribution scolaire : rôle (1865-1881). Caisse des écoles : délibérations du comité (1882-1885). 1865-1885 Série S – Divers. E dpt 24/ 1 S 1 Biens de particuliers. – Titres et papiers d’un défunt : inventaire (1819). Vente aux enchères : cahier des charges (1864). 1819, 1864 E dpt 24/ 1 S 2 Procès entre particuliers : jugement. 1837