ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 23
Archives communales
d’Avillers
(1793-1960)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Geneviève RODRIQUE
sous la direction d’Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine,
directeur des Archives départementales
Épinal
2004
2 26/08/2010
INTRODUCTION
Avillers appartenait au bailliage de Darney. Au spirituel, une partie de la localité dépendait de la
paroisse de Jorxey, l’autre partie de Rabiémont.
L’église actuelle est dédiée à saint Dominique. La mairie et l’école datent de 1858.
De 1790 à l’an IX, Avillers a fait partie du canton de Mirecourt. Aujourd’hui, cette commune
appartient au canton de Charmes et compte 91 habitants.
Les archives d’Avillers ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1993 et
mesurent, après classement, 3,22 mètres linéaires.
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BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (PAUL), LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI :
Dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr.
E. Busy, 1887-1889, p. 31 [Arch. dép. Vosges, in 8° 2178-2179].
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 16.
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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la commune.
E dpt 23/1 D 1*-4 Conseil municipal. — Délibérations. 1838-1947
1* 18 août 1838-14 novembre 1866
2* 7 février 1867-15 septembre 1891
3* 19 novembre 1891-16 octobre 1908
4 Extraits (1908-1947).
E dpt 23/2 D 1 Actes de l’administration municipale. — Arrêtés du maire : registre1 (1845-1882).
Actes soumis à l’enregistrement : répertoires (1872-1896). 1845-1896
E dpt 23/3 D 1 Circonscription administrative. — Demande de changement de canton :
correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal. 1896-1898
E dpt 23/4 D 1 Assurances : polices. 1919-1943
Série E – État civil.
E dpt 23/1 E 1* État civil. — Naissances, mariages, décès. 1793-an VIII
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 23/1 F 1-2 Population. 1841-1954
1 Mouvements : tableaux (1854-1899).
2 Dénombrement : listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de
maison (1841-1954).
E dpt 23/3 F 1 Agriculture. — Calamités agricoles : arrêté préfectoral, état des pertes, registre de
déclaration, correspondance (1910). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés,
correspondance (1867-1912). Culture des céréales : instructions, liste de bénéficiaires
de carnets de contrôle (1917). Culture de la vigne : registre de déclaration de récolte
(1930-1933). Assurances agricoles : questionnaire (1917). 1867-1933
Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 23/1 G 1-7* Cadastre. 1819-1952
1 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux avec plans, traités
pour achat de bornes (1819-1911).
2*-3* États de sections A-E (1823, 1914).
2* 1823
3* 1914
4*-5* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1823-1914).
4* Folios 1 à 606
5* Folios 597 à 1062
6* Propriétés bâties : matrice (1882-1908).
1 Ce registre contient également des délibérations, déclarations, des listes d’affouagistes et actes divers.
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7* Propriétés non bâties : matrice (1915-1952).
E dpt 23/1 G 8 Contributions directes : matrices générales, listes de commissaires-répartiteurs,
registre de demandes de dégrèvement. 1862-1935, 1947-1951
E dpt 23/1 G 9 Taxes diverses. — Taxe sur les chemins : rôles, extraits de rôles, registres de
déclaration d’option (1852-1940). Taxe sur les chiens : registres de déclarations, rôles
(1847-1923). Taxe sur les voitures et chevaux, sur les billards, gardes-chasses, sur les
chiens : registre de déclarations (1922-1925). 1852-1940
Série H – Affaires militaires.
E dpt 23/1 H 1 Recrutement. — Classes, recensement : tableaux, accusés de réception (1838-1959).
Armée territoriale, recensement : tableau (1874). 1838-1959
E dpt 23/2 H 1 Administration militaire. — Logement et cantonnement des troupes : états (1894).
Voitures et chevaux, réquisitions : tableaux de classement, registre de recensement
(1922-1933). 1894-1933
E dpt 23/3 H 1 Garde nationale : registre de contrôle du service ordinaire, décret, relevés nominatifs,
arrêté, extrait de délibérations du conseil de recensement. 1852-1870
E dpt 23/4 H 1 Sapeurs-pompiers : arrêtés et décrets de nomination, instructions, convention, extrait
de délibérations du conseil municipal, listes nominatives, correspondance, procèsverbaux
d’élection, traité d’acquisition d’une pompe. 1849-1947
E dpt 23/5 H 1 Périodes de guerre. — Victimes de la guerre 1914-1918, soins médicaux et pensions :
instructions, liste de bénéficiaires, avis d’inscription (1919-1929). Guerre 1939-1945 :
instructions et circulaires, demande de carte d’identité, arrêtés, fiches d’enquête sur
les dépôts d’armes, fiches de déclarations de changement de domicile (1940-1945).1914
Série J – Police. Justice. Hygiène publique.
E dpt 23/1 J 1 Police locale. — Police municipale, réglementation : arrêtés, correspondance (1844-
1893). Police des inhumations : autorisation du juge d’instruction (1927).
1864-1927
E dpt 23/2 J 1 Police générale. — Étrangers : correspondance, registre de demandes de cartes
d’identité de travailleurs étrangers (1888-1947). Changement de domicile : registre de
déclarations (1894-1939). 1888-1947
E dpt 23/3 J 1 Justice : exploits d’huissiers, procès-verbal de gendarmerie, citation à prévenu,
correspondance. 1883-1925
E dpt 23/5 J 1 Hygiène et santé publique. — Règlement sanitaire : arrêté préfectoral, extrait de
délibération du conseil municipal (1903-1904). Établissements dangereux et
insalubres : correspondance, arrêté (1893-1911). Épizooties : arrêtés, correspondance
(1901-1912). Vaccinations : listes nominatives (1905-1913). 1893-1913
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 23/1 K 1 Élections. — Liste électorale (1907). Élections législatives : instructions, liste de
candidats (1914). Élections municipales : récépissé de procès-verbal, arrêté du conseil
de préfecture (1912), procès-verbal d’installation du conseil municipal et de l’élection
du maire et de l’adjoint (1945). 1907-1945
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E dpt 23/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. — Nomination et
traitement : arrêtés municipaux, extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance, décompte. 1865-1942
Série L – Finances.
E dpt 23/1 L 1 Budgets : états. 1917-1953
E dpt 23/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, livres de détail, arrêtés du
conseil de préfecture. 1828-1944
E dpt 23/2 L 1 Recettes. — Emprunts et subvention : traités, correspondance. 1889-1910
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 23/1 M 1 Travaux. — Mairie-école et autres bâtiments, réparations : correspondance, traité de
gré à gré, procès-verbal de vente de débris (1859-1912). Cloches de l’église,
remplacement : correspondance, traité (1878-1886). Murs du cimetière, réparations :
devis, cahier des charges, traités de gré à gré, procès-verbal de réception de travaux
(1858-1909). Croix de mission : traité, reçu, note (1857). Fontaines, abreuvoir et
lavoir, construction et réparations : traités de gré à gré, extraits de délibérations du
conseil municipal, devis, décompte des travaux exécutés, actes d’acquisition de
terrains, arrêté, plan, cahiers des charges (1838-1902). Maison du berger, nouvelle
acquisition et vente de l’ancienne : extraits de délibérations du conseil municipal,
arrêté, procès-verbaux d’estimation, plans (1898). 1838-1912
1/1 Presbytère : plan (1898).
1/2 Bâtiment pour la pompe à incendie, projet : plan (1850).
1/3 Maison d’école, projet de réparations : plan (1811).
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 23/1 N 1 Gestion des biens. — Terrains communaux, abornement : procès-verbaux (1862-
1874) ; vente : procès-verbaux d’estimation, arrêtés, plans (1867-1873) ; location :
cahiers des charges, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de
location (1841-1946). Concessions au cimetière : extraits de délibérations du conseil
municipal, actes de concession (1881-1886). Vaine pâture : extrait de délibération du
conseil municipal (1860). Droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux
d’adjudication, correspondance (1842-1954). 1841-1954
E dpt 23/1 N 2 Ressources naturelles. — Forêt communale, exploitation : procès-verbaux
d’adjudication, procès-verbaux d’exploitation, extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance, ordonnance, procès-verbaux d’arpentage (1832-1842).
Carrière de sable en forêt, exploitation : extraits de délibérations du conseil municipal
(1873-1885).
1832-1885
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Série O – Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
E dpt 23/1 O 1 Chemins et ouvrages d’art. — Voirie, entretien : extraits de délibérations du conseil
municipal, extraits du budget, correspondance, arrêtés, rapport, états des travaux,
actes d’acquisition de terrains, états parcellaires, plans, devis, cahiers des charges,
procès-verbaux d’adjudication, tableau des chemins (1827-1944). Ponts, réparations :
devis, procès-verbal de réception, procès-verbal de vente de matériaux de l’ancien
pont (1849-1869).
1827-1944
E dpt 23/3 O 1 Régime des eaux. — Ruisseaux, curage : procès-verbaux d’adjudication de travaux,
rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance (1849-1903). Prés,
drainage : statuts de l’association syndicale pour le drainage, fiches individuelles des
membres, plans, devis, états parcellaires (1908-1909). 1849-1909
Série P – Cultes.
E dpt 23/1 P 1 Fabrique de l’église d’Avillers. Budgets et comptes. — États, notes (1879-1904).
Legs de Mme Cossin-Couzot : décret (1883). 1879-1904
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 23/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. — Composition : procès-verbaux d’élection de délégués
(1893-1912). Délibérations : extraits du registre (1913-1919). Bureau d’aide sociale :
budget, extrait de délibération, instructions, arrêté, état statistique (1955-1956).
Demandes de secours : correspondance, extraits de délibérations du conseil
municipal et du bureau de bienfaisance, extraits de rôles d’imposition (1882-1914).
1882-1956
E dpt 23/4 Q 1 Application des lois d’assistance et de prévoyance. — Assistance médicale gratuite :
listes nominatives de bénéficiaires, correspondance (1912-1955). Assistance aux
vieillards, infirmes et incurables : listes de bénéficiaires, extraits de délibérations du
conseil municipal, correspondance (1905-1915). Aliénés, internement : arrêtés,
correspondance (1887-1888, 1856). Enfants du premier âge, protection : registres de
déclarations (1879-1913). Assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des
administrateurs (1959). Accidents du travail : registre de déclarations et pièces jointes
(1930-1960). 1879-1960
Série R – Enseignement. Action culturelle.
E dpt 23/1 R 1 Instruction primaire. — Commission municipale scolaire : procès-verbaux d’élection
de délégués (1882-1908). Dépenses : extraits de délibérations du conseil municipal
(1861-1889). Objets pour l’enseignement et livres de bibliothèque, acquisition de
délibérations du conseil municipal, état estimatif (1872, 1897). 1861-1908
E dpt 23/2 R 1 OEuvres scolaires et périscolaires. — Caisse des écoles, création : extrait de
délibérations du conseil municipal avec statuts. 1882
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TABLE DES MATIÈRES
Introduction p. 2
Bibliographie p. 3
Répertoire numériques détaillé p. 4
Table des matières p. 8