ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dépôt 18
Archives communales
d’Aumontzey
(1793-1997)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Delphine SOUVAY
sous la direction d’Isabelle CHAVE
conservatrice du patrimoine,
directrice des Archives départementales
Épinal, 2007
2 06/02/2007
INTRODUCTION
Le nom du village, Amonzei, est attesté dès 1393. Aumonzey dépendait du bailliage de Bruyères
depuis 1751. Au spirituel, la commune dépendait de la paroisse de Jussarupt.
De 1790 à l’an IX, Aumontzey a fait partie du canton de Corcieux. Aujourd’hui, la commune,
qui comptait 446 habitants au recensement de 1999, appartient au canton de Corcieux.
Les archives de la commune de Aumontzey ont été déposées aux Archives départementales des
Vosges le 30 octobre 2006. Le fonds, qui représente 1, 75 mètres linéaires, est librement communicable
selon la législation en vigueur, sauf si l’état de conservation l’interdit.
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BIBLIOGRAPHIE
LOUIS (L.), CHEVREUX (P.), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VI, Épinal, 1889,
p. 25.
MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 13.
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ARCHIVES MODERNES
Série D - Administration générale de la commune.
E dpt 18/1 D 1*-4* Conseil municipal : délibérations. 1807-1906
1 1807, 1er mai – 1838, 9 mai
2* 1838, 25 juin – 1864, 2 juillet
3* 1864, 6 novembre – 1891, 21 novembre
4* 1892, 4 février – 1906, 15 août
E dpt 18/2 D 1* Administration municipale : arrêtés du maire. 1838-1997
Série E – État civil.
E dpt 18/1 E 1-11* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1793-1902
1* 1793-an VI1
2* an VII-1809
1803-1812 (tables décennales)
3* 1810-1819
1813-1822 (tables décennales)
4* 1820-1829
1823-1832 (tables décennales)
5* 1830-1839
1833-1842 (tables décennales)
6* 1840-1852
1843-1852 (tables décennales)
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
11* 1893-1902
Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.
E dpt 18/7 F 1* Travail. – Livrets d’ouvriers : inscriptions. 1878-1893
1 Ne contient pas de tables décennales.
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Série G – Contributions. Cadastre.
Administrations financières.
E dpt 18/1 G 1-7* Cadastre. 1791-1914
1 Atlas : 2 feuilles [1820-1830].
2 Territoire de la commune, délimitation : procès-verbaux (1791, 1829).
3-5* États de sections (an VI-1833).
3 Sections A à F (an VI).
4 Sections A à F [1810-1820].
5* Section unique (1833).
6* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1833-1914).
7* Propriétés bâties : matrice (1882-1910).
E dpt 18/1 G 8-9 Contributions directes. 1822-1903
8 Matrice générale, rôles (1822-1903).
9 Chemins vicinaux, prestation : rôle, arrêtés, correspondance (1825-1889).
Série H – Affaires militaires.
E dpt 18/1 H 1 Recensement des classes : tableaux. 1835-1905
E dpt 18/3 H 1 Garde nationale : tableaux, correspondance, procès-verbaux. 1831-1850
E dpt 18/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Personnel et matériel : correspondance, extraits de délibérations du
conseil municipal. 1880
Série J – Police. Justice. Hygiène.
E dpt 18/1 J 1 Police locale. – Règlement de police : arrêté. 1844
E dpt 18/2 J 1 Police générale : passeports pour l’intérieur. 1823-1845
Série K – Élections. Personnel.
E dpt 18/1 K 1 Listes électorales. - Révisions : extrait de délibérations du conseil municipal. 1906
E dpt 18/1 K 2 Élections politiques. – Élections sénatoriales : procès-verbal. 1881
E dpt 18/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et
traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés.
1867-1901
Série M – Biens communaux (patrimoine bâti).
E dpt 18/ 1 M 1 Bâtiments communaux. - Travaux divers : extraits de délibérations du conseil municipal
(1906). Église et cimetière de Jussarupt : extraits de délibérations du conseil municipal,
procès-verbal, correspondance, cahier des charges, arrêté, état financier (1879-1897).
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École : acte d’acquisition, extraits de délibérations du conseil municipal, traité (1904-1918).
1879-1918
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti).
E dpt 18/ 1 N 1 Terrains communaux. - Acquisition, location et aménagement : actes de location, plan,
procès-verbaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, listes, cahiers
des charges. an X-1920
E dpt 18/ 1 N 2 Forêt. - Aménagement : procès-verbaux. 1861-1898
/1 Cantonnement dans la forêt de Granges et Champdray pour la commune
d’Aumontzey : plan (1861).
Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux.
E dpt 18/ 1 O 1 Chemins. - Entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission
départementale, plans, devis, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, états parcellaires,
rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états, décompte. 1821-1937
/1 Pont sur le ruisseau de la scierie : plan (1848).
E dpt 18/ 2 O 1 Ligne ferroviaire d’Épinal à Saint-Dié : plans, procès-verbal, avis,correspondance.
1866-1895
Série Q – Assistance et prévoyance.
E dpt 18/ 1 Q 1 Bureau de bienfaisance. – Élection : procès-verbaux. 1896-1904
E dpt 18/ 3 Q 1 Hospice intercommunal de Bruyères : extraits de délibérations du conseil municipal,
correspondance. 1904
E dpt 18/ 4 Q 1 Assistance et prévoyance. – Vieillards et indigents : extraits de délibérations du conseil
municipal, correspondance. 1887-1906
Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.
E dpt 18/ 1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire : procès-verbaux. 1896-1904