ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 


E dépôt 15 


Archives communales 
d’Attignéville(1675-1971) 

Répertoire numérique détaillé 

établi par 

Delphine LELARGE 
assistante qualifiée de conservation du patrimoine 


sous la direction d’Isabelle CHAVE 
conservatrice du patrimoine, 
directrice des Archives départementales des Vosges 


Épinal 
2009 


INTRODUCTION 


Attignéville, dont le nom apparaissait sous la forme, Altenia villa, Autignévilla,ou encore Autignéville, 
faisait partie de la baronnie du Châtelet, et comptait en 1711, plusieurs seigneurs, parmi lesquels 
Bassompierre et le chapitre de Remiremont. Attignéville dépendait en 1594 du bailliage de Nancy, terre 
du Châtelet, en 1710, du baillage de Neufchâteau et en 1790, du district de Neufchâteau et du canton 
de Vouxey. 

Au spirituel, la paroisse d’Attignéville dépendait de la cure de Neufchâteau, appartenant au 
doyenné de Châtenois et au diocèse de Toul. L’église date du XVIIIe siècle. 

La mairie et l’école furent construites en 1874. 

Aujourd’hui, Attignéville fait partie du canton de Neufchâteau et compte 258 habitants. 

Les archives d’Attignéville ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 
2008. Après classement, le fonds occupe environ 3,50 mètres linéaires. Il est librement communicable 
suivant la réglementation en vigueur, sous réserve des délais de communication en vigueur et de l’état 
de conservation des documents. 

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BIBLIOGRAPHIE 


Annuaire du Département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793, 1798-an VII, an XI-an XIII, 
1808-1812, 1834-1842, 1848-1876, 1878-1953 [Arch. dép. Vosges, JPL 726]. 

Attignéville, Metz, Académie nationale de Metz, 1870 [Arch. dép. Vosges, JPL 713/4]. 

CALMET (Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3) [reprod. en facsim. 
de l'édition de 1756] [Arch. dép. Vosges, in-4° 1760-1762]. 

Droits et redevances des habitants d’Attignéville dépendant de l’abbaye de Remiremont, dans Documents rares ou 
inédits de l'histoire des Vosges, Épinal, Comité d’histoire vosgienne, t.VII. p. 53, [Arch. dép. Vosges, JPL 
701]. 

LEPAGE (Henri), CHARTON (Charles), HOGARD (Henri) (ill.), Le Département des Vosges, statistique 
historique et administrative. Deuxième partie : Notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des 
Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [Arch. dép. Vosges, in-8° 5236]. 

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI : Dictionnaire historique et 
statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. 
[Arch. dép. Vosges, in-8° 2178-2179]. 

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 456. 

TROUBADOUR (LE), « La Piéta d’Attignéville », La Croix de Lorraine, n°713, 30 mars 1958 [Arch. dép. 
Vosges, JPL 1005]. 

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES 


Archives départementales des Vosges 

Série J Entrées par voie extraordinaire. 

57 J 15 Archives paroissiales d’Attignéville (1822-1899). 

Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940). 

2 O 15/1-13 Contrôle de la préfecture sur l’administration de la commune d’Attignéville (an III-1939). 
3 O 410-413 Dossiers des voies de la commune d’Attignéville (1816-1936). 

3 P Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). 

3 P 521*-569* États de sections et matrices d’Attignéville (1810-1970). 
3 P 4955/1-4 Plans cadastraux [1808-1850]. 

Série T Instruction publique (1800-1930). 

19 T 15 Fonds scolaire d’Attignéville. 

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ARCHIVES ANCIENNES 


Série AA – Actes constitutifs et politiques. 
E dpt 15/AA 1* Lettres patentes : enregistrement. 1789-1790 
Série CC – Finances et contributions. 
E dpt 15/CC 1 Budget1. 1777-1789 
E dpt 15/CC 2-3 Syndic. 1781-1788 
2 Comptes : extraits (1784-1788). 
3 Dépenses : certificats (1781-1787). 
Série DD – Biens communaux. 

E dpt 15/DD 1 
Église. – Reconstruction : certificats, rapports, extrait du procès-verbal du greffe, 
devis, plan, comptes, correspondance (1715-1788). Cloches, installation : extrait du 
procès-verbal du greffe, rapports, devis, correspondance (1712-1777). Autel, 
ornements et linges : mémoires, rapports, devis (1784-1786). 1712-1788 

E dpt 15/DD 2 
Bois communale. – Réorganisation : extrait du procès-verbal de réformation. 1761 

E dpt 15/DD 3 
Ruisseau. – Reconnaissance : extrait du procès-verbal du greffe. 1778 

Série EE – Affaires militaires. 

E dpt 15/EE 1 
Fugitifs et déserteurs. – Service militaire imposé : convocations. 1782 

Série GG – Culte. 

E dpt 15/GG 1*9* 
Registres paroissiaux.2 1675-1793 
1* 1675-17043. 
2* 1703-17204. 
3* 1721-1733, 19 janvier5. 
4* 1733, 28 janvier-1747 
5* 1748-1763, 19 mai 
6* 1763, 23 mai-1772 
7* 1773-1782 
8* 1783-1793 
9* Tables alphabétiques des mariages (1675-1792)6. 

1 Lacunes de 1780 à 1782 et de 1784 à 1787. 
2 Non communicables, disponibles sur la base numérisée Généalogie des Vosges. 
3 Mariages lacunaires de 1689 à 1690 et sépultures de 1689 à 1691. 
4 Mariages lacunaires de 1703 à 1705. 
5 Les baptêmes commencent en 1690. 
6 Lacunes de 1689 à 1690, 1700 et 1705. Tables réalisées par le cercle généalogique vosgien en 1987. 


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ARCHIVES MODERNES 

Série D – Administration générale de la commune. 

E dpt 15/1 D 1*-5* Conseil municipal : registres de délibérations. 

1792-1906 
1* 1792-an III 
2* an II-an IV 
3* 1838-18597 
4* 1860-18838 
5* 1884-1906 

E dpt 15/1 D 6 Délibérations. – Comptes rendus sommaire : affiches. 1875-1883 

E dpt 15/2 D 1*-2* Administration municipale. – Arrêtés du maire. 1792-1934 

1* 1792-an VIII 

2* 1838-19349 

E dpt 15/2 D 3 Actes de la mairie : répertoires. 1867, 1879 

E dpt 15/3 D 1 Archives communales et objets mobiliers. – Récolement : inventaires. 1841-1908 

Série E – État civil. 

E dpt 15/1 E 1*-14* État civil10. 1793-1902 
1*-3* 1793-1802 
1* Naissances. 
2* Mariages. 
3* Décès. 
4*-13* Naissances, mariages, décès (1803-1902). 
4* 1803-1812 
5* 1813-1822 
6* 1823-1832 
7* 1833-1842 
8* 1843-1852 
9* 1853-1862 
10* 1863-1872 
11* 1873-1882 
12* 1883-1892 
13* 1893-1902 
14* Tables décennales (1803-1902). 

E dpt 15/2 E 1 Registres. -Contrôle : circulaires, correspondance (1826-1849). Tenue, nouvelle 
réglementation : lettre-circulaire (1897). 
1826-1897 

E dpt 15/2 E 2 Extraits. -Naissances (1811). Mariages (1813-1866). Décès (1812). 1811-1866 

7 Non communicable en raison de son état de conservation. 
8 Non communicable en raison de son état de conservation. La fin du registre est dédiée aux états des réquisitions pour l’armée 
prussienne en 1870.
9 La fin du registre est dédiée aux délibérations du bureau de bienfaisance. 
10 Non communicables en originaux, disponibles sur la base généalogique des Archives départementales des Vosges. 



Série F – Population. Économie sociale. Statistiques. 

E dpt 15/1 F 1 Population. – Recensement : tableaux, arrêtés municipaux. 1836-1931 

E dpt 15/3 F 1-4 Agriculture. 1852-1941 
1-3 Statistiques : tableaux, questionnaires, listes nominatives, circulaires (18521941). 
1 Décennales (1892). 
2 Quinquennales (1852). 
3 Annuelles (1856-1941). 
4 Récoltes, recensement : états, déclaration, extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal (1862-1892). 

E dpt 15/4 F 1 Ressources utilisables en cas de guerre : recensement. 

E dpt 15/5 F 1 Statistiques générales. 1854-1932 

1 Mouvements de population (1854-1906). 

2 Sinistres : états (1871-1932). 

3 Biens communaux (1858). 

E dpt 15/7 F 1 Industrie. – Forge et haut-fourneau, autorisation d’installation : ordonnance royale, arrêté 

préfectoral (1834, 1856). Force hydraulique, réglementation : arrêté municipal, 

correspondance (1864-1884). 1834-1884 

Série G – Contributions. Cadastre. 
Administrations financières. 

E dpt 15/1 G 1*-14* Cadastre. an V-1914 
1* Atlas (1810). 
2*-5* Matrices (1828-1914)11. 
2*-3* 1828-1877 
2* 1er volume. 
3* 2ème volume. 
4*-5* 1884-1914 
4* 1er volume. 
5* 2ème volume. 
6*-11* États de sections (an VI). 
6* Générale (an V). 
7* Section de Saint-Piervaux [an V]. 
8* Section de Chenevière [an V]. 
9* Section de la contrée de la Manère [an V]. 
10* Section des près du finage d’Attignéville [XIXe siècle]. 
11* Section A, B et C [1810]. 
12* Livre des mutations (1821). 
13* Propriétés non bâties (1820). 
14* Propriétés bâties (1882-1910). 

E dpt 15/1 G 15*-25 Contributions foncières. 
15*-16* Matrices générales (1850-1889). 
15* 1850-1869 
16* 1870-188912 
17* Contributions extraordinaires (1813). 
18* Changement de domicile : registres d’entrées et de sorties (1894-1921). 

11 Non communicables en raison de leur état de conservation. 
12 Lacunaire : 1882-1885. 



19* Constructions nouvelles : déclarations (1896-1971). 
20* Impôts, dégrèvement : déclarations, liste nominative (1927-1951). 
21-22 Chemins vicinaux, prestations : rôles (1841-1819). 

21 1841-1884 

22 1885-1919 
23 Taxe sur les chiens : rôles (1891-1916). 
24 Atelier de distillation : extraits du registre des délibérations du conseil 

municipal (1920-1934). 
25 Commissaires-répartiteurs, nomination : listes nominatives (1885-1921). 

E dpt 15/3 G 1 
Bureau de poste. – Installation : convention, correspondance. 1896-1905 

Série H – Affaires militaires. 

E dpt 15/1 H 1 
Recrutement. – Recensement des jeunes classes : tableaux. 1818-1919 

E dpt 15/2 H 1 
Réquisitions. – Logement : états nominatifs, convention, état des lieux (1918-1919). 
Chevaux : tableaux (1923). 1918-1923 

E dpt 15/3 H 1 
Garde nationale. -Réserve : tableaux. 1812-1833 

E dpt 15/4 H 1 
Sapeurs-pompiers. – Organisation : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1921-1934 

E dpt 15/5 H 1 
Guerre de 1870. – Matériels : notes, états des dépenses, liste nominative (1865-1871). 
Indemnités : notes, listes nominatives (1870-1872). Occupation : comptes, contributions 
(1871-1872). 1865-1872 

E dpt 15/5 H 2 
Guerre de 1914-1918. – Aviation militaire, aide financière : extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal (1912). Tir, essai : correspondance (1914). Réfugiés, 
allocation : tableaux, correspondance (1915-1920) ; aide alimentaire : listes nominatives, 
plans, conventions, bons, affiche (1918-1920). Victimes de guerre : listes nominatives, 
carnet de bons médicaux (1920-1927). 1912-1927 

Série J – Police. Justice. Hygiène. 

E dpt 15/1 J 1 
Police municipale. – Contrôle : règlement (1860). Animaux nuisibles, destruction : arrêtés 
préfectoraux (1863-1911). Circulation, réglementation de la vitesse : extraits des arrêtés 
municipaux (1872-1927). Débits de boisson, limitation : extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, extraits des arrêtés municipaux (1889-1946). 
Cheminées, obligation d’entretien : arrêtés municipaux (1903, 1905). 

1860-1946 

E dpt 15/2 J 1 
Étrangers. -Passeports, demande et attribution : coupons individuels (1825-1860). 
Bonnes conduites : certificats, extraits des registres des délibérations du conseil municipal ( 
(1836-1912). 1825-1912 

E dpt 15/3 J 1-2 Justice. an X-1867 
1 Jugement : assignation, copie de jugement, citation, extraits des minutes du 
greffe, comptes, états, correspondance (an X-1867). 
2 Jurés et jury de la cour d’assises, nomination : listes nominatives (1849-1853). 

E dpt 15/5 J 1 
Hygiène et santé. – Contrôle sanitaire : règlements, extrait du registre des délibérationsdu conseil municipal, arrêté préfectoral (1903-1909). Épidémies : arrêté préfectoral, arrêté 
municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1851-1934). 
Bâtiments insalubres : arrêté municipal (1893). 1851-1934 

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E dpt 15/5 J 2 
Vaccinations : listes nominatives. 

1894-1921 

Série K – Élections. Personnel. 

E dpt 15/1 K 1-3 
Listes électorales. 1845-1938 
1 Électeurs municipaux : listes définitives, tableaux rectificatifs, extraits du 

registre des délibérations du conseil municipal (1851-1938). 
2 Électeurs censitaires : listes (1845-1848). 
3 Électeurs militaires : listes (1850) 

Edpt 15/1 K 4-11 
Élections. 1831-1946 

4-10 
Politiques : procès-verbaux, listes nominatives, feuilles d’émargement, extrait 
des délibérations, correspondance (1831-1946). 
4 Plébiscites et référendum (1851-1946). 
5 Générales et conseil de la République (1945-1946). 
6 Présidentielles [1848, 1870]. 
7 Sénatoriales (1908-1939). 
8 Législatives (1849-1910). 
9 Cantonales et conseil d’arrondissement (1848-1937). 
10 Municipales (1831-1945). 

11 
Professionnelles : extraits du registre des délibérations, procès-verbaux, liste 
générale des électeurs, correspondance (1919-1946). 

E dpt 15/2 K 1 
Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et 
traitement : extraits des arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1836-1948 

Série L – Finances de la commune. 

E dpt 15/1 L 1-3 
Budgets. 1792-1899 
1 1792-1814 
2 1815-1829 
3 1831-1899 

E dpt 15/1 L 4-5 
Comptes de gestion. 1790-1917 
4 1790-1885 
5 1886-1917 

E dpt 15/2 L 1-2 Budget supplémentaire. -Vote : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 
1830-1934 

Série M – Biens communaux (patrimoine bâti). 

E dpt 15/1 M 1 
Bâtiments communaux. – Assurances : police, extraits de délibérations du conseil 
municipal, compte rendu (1844-1919). Travaux, programmation : registre d’inscription, 
devis, détail estimatif, feuille d’instruction, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal (1814-1910). 1814-1919 

E dpt 15/1 M 2 
Mairie-école. – Construction et entretien : plans, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, devis, cahier des charges, procès-verbaux, traités, mémoire, factures, 
correspondance. 1791-1951 

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E dpt 15/1 M 3 
Maison commune. – Construction : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, mémoire, devis, correspondance. 1791-1860 

E dpt 15/1 M 4 
Église. – Construction, agrandissement et réparation : historique, plans, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal, relevés, devis, mémoire, traités, 
correspondance (1841-1947). Autel : plans (1841). Cloches : devis, plans, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1862). 

1841-1947 

E dpt 15/1 M 5 
Cimetière. – Agrandissement et réparation : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, procès-verbaux, cahier des charges, devis, certificats, avis, décomptes, 
rapports, plans. 1834-1907 

E dpt 15/1 M 6 
Presbytère. – Achat et location : acte de vente, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, baux, devis, correspondance. 1828-1932 

E dpt 15/1 M 7 
Lavoir. – Construction et entretien : devis, plan, mémoire, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, détail estimatif, cahier des charges. 1854-1884 

E dpt 15/1 M 8 
Logements de fonctions et hangar. – Acquisitions : extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication, actes notariés. 1791-1913 

E dpt 15/1 M 9 
Monuments aux morts. – Construction : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal, décret, plan. 1921 

Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti). 

E dpt 15/1 N 1 
Terrains communaux. – Cession et anticipation : arrêtés, procès-verbaux, extraits du 
registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (an II-1873). Vaine 
pâture : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, 
correspondance (1865-1959). an II-1959 

E dpt 15/1 N 2-7 Bois communaux. an IX-1953 
2 Reconnaissance, arpentage et martelage : procès-verbaux, plans géométriques, 
actes de cession (1808-1849). 

3-4 
Affouages et coupes : procès-verbaux, extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal (an IX-1953). 
3 an IX-1864 
4 1865-1953 

5 
Protection, reboisement : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal (1846-1929). Association forestière, adhésion : extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal (1934). 

6 
Droit d’usage, menus produits et bois de chauffage : extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1851-1930). Location de 
chasse : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1829-1934). 

7 
Délits, construction à distance prohibée : arrêté préfectoral, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal (1906). 

E dpt 15/1 N 8 
Chasse-neige : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. 1881 

Série O – Travaux publics. Voirie.
Transports et régime des eaux. 

E dpt 15/1 O 1-5 
Chemins 1813-1935 
1 Tableaux généraux (1826-1882). 

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2* 
Construction. -Anticipation des terrains : procès-verbal (1849). 

3-4 
Entretien et réparation, financement : budgets vicinaux, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, listes nominatives des 
prestations, correspondance (1813-1935). 
3 1813-1879 
4 1880-1935 

5 
Droit d’usage, location de places : baux, cahier des charges (1841-1892). 
Menus produits : extraits des registres d’état civil du conseil municipal, baux 
(1832-1929). 

E dpt 15/1 O 6 Ouvrages d’art. – Pont, construction : extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, correspondance (1831-1861). Aqueduc, construction : correspondance (1854). 
Passerelle, construction : cahier des charges, devis, rapports, extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal, états estimatifs (1861-1927). Ponceaux, construction : 
extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1877). 
1831-1927 

E dpt 15/1 O 7 
Eau. – Fontaine, construction et entretien : extraits du registre des délibérations du 
conseil municipal, devis, mémoires, cahier des charges, correspondance (an XI-1895). 
Puits communal : traités, procès-verbal d’estimation, cahier des charges (1861-1863). 
Rigoles pavées : cahier des charges, détail estimatif, mémoire, carnet d’attachement, 
devis, plan, correspondance (1867). Conduites d’eau : plan de détail, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal (1911, 1935-1936). Canalisation de la Meuse, 
projet : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1939). an XI-1939 

E dpt 15/1 O 8 
Énergie. – Électrification : arrêté préfectoral, traité, extrait du registre des délibérations 
du conseil municipal (1905-1931). Gaz acétylène : arrêté préfectoral (1901). 1901-1931 

E dpt 15/2 O 1 
Transport.-Chemin de fer, projet de la ligne Donjeux-Bains : plan, correspondance 
(1856). Autobus, ligne Neufchâteau-Vicherey : extrait du registre des délibérations du 
conseil municipal (1932-1933). 1856-1933 

E dpt 15/2 O 2 
Carrières. – Ouverture, autorisation : mémoire, extrait du registre des délibérations du 
conseil municipal, cahier des charges (1841-1842). Location : extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1845-1846). 1841-1846 

E dpt 15/3 O 1 
Ruisseaux. – Curage : arrêté municipal, arrêté préfectoral, règlement, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, plans, rapports, procès-verbaux, devis, 
correspondance (1831-1908). Fossés : procès-verbaux, actes d’association, soumission, 
plan, états nominatifs, devis, arrêté préfectoral (1854-1910). 1831-1910 

E dpt 15/3 O 2 
Surveillance du Vair. – Syndicat, création : procès-verbaux d’installation. 1865, 1875 

E dpt 15/3 O 3 
Fosse d’épuration. – Assainissement : extrait du registre des délibérations, 
correspondance. 1965-1969 

E dpt 15/3 O 4 
Moulin à farine : ordonnance royale, extrait du registre des délibérations du conseil 
municipal, procès-verbal de récolement, correspondance. 1838-1867 

E dpt 15/3 O 5 
Inondations : listes nominatives, correspondance. 

13/12/2010 
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Série P-Culte 

E dpt 15/1 P 1 Fabrique. – Délibérations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
pétition, correspondance (1874-1948). Comptabilité : budgets, comptes (1788-1881). 
1788-1948 

E dpt 15/1 P 2 
Soeurs de la Doctrine chrétienne. – Enseignement : programme, traité, extrait du registre 
des délibérations du conseil municipal, état. 

Série Q – Assistance et prévoyance. 

E dpt 15/1 Q 1 
Bureau d’assistance. – Membres, nomination et élection : procès-verbaux. 1893-1929 

E dpt 15/1 Q 2 
Secours aux indigents et aux malheureux : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 1930-1934 

E dpt 15/4 Q 1 
Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative. 1911-1912 

E dpt 15/4 Q 2-5 Lois de prévoyance et d’assistance. 1893-1953 
2 Assistance médicale gratuite : états nominatifs, carnet à souche (1893-1953). 
3 Vieillards, infirmes, incurables et aliénés : extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal, extraits des délibérations de la commission 
administrative du bureau d’assistance, demande d’admission, questionnaire, 
actes d’état civil, certificats, statistiques générales, carnet à souche, états 
annuels, statistiques, correspondance (1906-1937). 
4 Femmes en couche : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations 
du conseil municipal, états nominatifs, carnets à souche, correspondance 
(1920-1934). Consultations prénatales gratuites, délivrance : carnets, notes, 
listes nominatives des médecins, correspondance (1929-1933). 
5 Aides diverses attribuées : extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal (1913-1933). 

Série R – Enseignement. Action culturelle.
Sports. Tourisme 

E dpt 15/1 R 1 
Commissions scolaires. -Membres, nomination et élection : procès-verbaux (18841929). 
Comptabilité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (18851889, 
1924). 1884-1929 

E dpt 15/1 R 2 
Gestion scolaire. – Cours d’adulte et études surveillées : extraits du registre des 
délibérations du conseil municipal (1907-1910). Visite médicale : extrait du registre des 
délibérations du conseil municipal (1925-1927). 1907-1927 

E dpt 15/2 R 1 
Caisse des écoles : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 
correspondance. 1923-1937 

E dpt 15/3 R 1 
Commémorations et fêtes : discours, extraits du registre des délibérations du conseil 
municipal. 


TABLE DES MATIÈRES 


Introduction p. 2 
Bibliographie p. 3 
Sources complémentaires p. 4 
Répertoire numérique détaillé p. 5 
Table des matières p. 13