ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
E dpt 6
Archives communales
d’Ambacourt
(1678-1948)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE
sous la direction successive de
Yves KINOSSIAN et d’Isabelle CHAVE
conservateurs du patrimoine, directeurs des Archives départementales
Épinal
1996-2009
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INTRODUCTION
Les premières mentions du lieu d’Ambacourt remonteraient à 1051. L’alleu
d’Ambacourt appartient, au Moyen Âge, à l’abbaye de Chaumousey. Ambacourt ressortissait au
bailliage de Mirecourt. Le 22 avril 1714, le duc de Lorraine Léopold donne la haute justice
d’Ambacourt à René Thieriet, seigneur d’Ambacourt et de Flavancourt1. Un arrêt du Conseil
d’État du 18 février 1783 accorde à Joseph-Hyacinthe du Parge, conseiller à la chambre des
comptes de Lorraine, les droits utiles et honorifiques du domaine d’Ambacourt sur toute
l’étendue de ce ban, excepté les bois, sous la redevance annuelle et perpétuelle de 150 livres de
France.
Chaque ménage devait annuellement au domaine un resal d’avoine et une poule à la
Saint-Martin, les cabaretiers 10 francs pour droit de taverne et le curé 2 bichets, 3 pots de blé
pour droit de garde.
Attribué au canton de Mirecourt en 1790, puis placé dans celui de Charmes par
l’arrêté consulaire du 19 vendémiaire an X, Ambacourt fut rendu au canton de Mirecourt par
ordonnance du 10 mars 1833.
La mairie et l’école ont été construites en 1865.
Son église, dédiée à saint Pierre et saint Paul, ressortit jusqu’au XVIIIe siècle au
patronage de l’abbé de Chaumousey. Elle est signalée pour la première fois en 1119. Au
XVIIIe siècle, elle relève du diocèse de Saint-Dié, doyenné de Saintois. L’église actuelle a été
édifiée en 1842.
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Des dispositions inexpliquées (destructions lors de travaux dans la mairie,
soustraction d’archives publiques ?) expliquent le très faible volume des archives communales
d’Ambacourt déposées aux Archives départementales des Vosges. Outre que les séries modernes
depuis 1790 : F (agriculture, commerce), J (police, justice), K (élections, personnel), L (finances),
M (biens communaux bâtis), P (cultes), Q (assistance et prévoyance), R (instruction publique) ne
sont pas du tout représentées, la plupart des archives communales signalées par Duhamel,
archiviste départemental, lors de son passage en commune2 ont disparu :
DD 1 : abornement de la forêt d’Ambacourt (1765).
FF 3 : procès entre les communes d’Ambacourt, de Poussay et Puzieux et le
sieur de Barbaras, au sujet de la vaine pâture aux grands pâtis (1728-1734).
FF 4 : rôles des amendes prononcées contre divers particuliers pour délits
champêtres, pour bestiaux trouvés dans les prés, etc. (1720-1740).
Au surplus, le registre de délibérations du conseil municipal entre 1865 et 1890 est en
déficit. La série O (voirie) est insignifiante.
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1 Il est lieutenant général civil et criminel et chef de police au bailliage des Vosges.
2 DUHAMEL (M. L.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Vosges. Archives civiles, supplément à la série E,
t. II, Épinal, 1867, p. 103.
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L’ensemble du fonds est librement communicable.
Il mesure 1,44 mètre linéaire.
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BIBLIOGRAPHIE
CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ;histoire ; statistique, t. VI,
Épinal, 1887, p. 6-7.
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 4-5.
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ARCHIVES ANCIENNES
Série FF – Justice et police
E dpt 6/FF 13 7 cahiers, 9 pièces papier.
Terrains communaux d’Ambacourt et de Bettoncourt. — Procès.
1742-1744
Série GG – Cultes
E dpt 6/GG 1*-4* 4 registres.
Registres paroissiaux. — Baptêmes, mariages, sépultures. 1678-1792
1* Baptêmes (1678-1685, 1690-1692). Baptêmes, mariages, sépultures
(1701-1702, 1709-1745)4.
2* Baptêmes (1692-1700), mariages (1702-1709), sépultures (1761-1772) 5.
3*-4* Baptêmes, mariages, sépultures (1747-1792.).
3* 1747-1761, 1773-1779
4* 1780-1792
3 Regroupe des documents cotés FF 1 et FF 2 par Duhamel.
4 Non communicable : mauvais état de conservation.
5 Non communicable : mauvais état de conservation.
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ARCHIVES MODERNES
Série D – Administration générale de la
commune
E dpt 6/1 D 1* et 3* Conseil municipal. — Délibérations. 1838-1911
1* mai 1838-10 février 1865
3* 15 juin 1890-8 janvier 1911
E dpt 6/2 D 1 Administration municipale. — Actes soumis à l’enregistrement : cahier.
1916-1931
Série E – État civil
E dpt 6/1 E 1*-10* État civil. — Naissances, mariages, décès (tables décennales). 1793-1892
1* 1793-an X6
2* an XI-1812
3* 1813-1822
4* 1823-1832
5* 1833-1842
6* 1843-1852
7* 1853-1862
8* 1863-1872
9* 1873-1882
10* 1883-1892
Série G – Contributions. Cadastre. Administrations
financières.
E dpt 6/1 G 1*-4* Cadastre. 1823-1914
1* États de sections (sections A, B, C, D) (1823).
2*-3* Propriétés bâties et non bâties : matrices (1823-1914).
2* folios 1 à 578
3* folios 565 à 953
4* Propriétés bâties : matrice (1882-1911).
Série H – Affaires militaires
E dpt 6/4 H 1 Sapeurs-pompiers. — Hommes et matériel : extraits de délibérations du conseil
municipal, arrêté, instructions, règlements, correspondance. 1835-1898
Série N – Biens communaux (patrimoine non bâti)
E dpt 6/1 N 1-3 Gestion des biens communaux. 1835-1948
1 Pâtis communaux, partage : procès-verbaux, ordonnance, extrait de
délibérations du conseil municipal, correspondance, listes, état (1835-
1889).
2 Cimetière. — Concessions : registre7, extrait de délibérations du conseil
municipal, actes de concession (1866-1948).
6 Pas de table décennale.
7 Ce registre contient aussi des comptes (1870-1871).
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3 Terrain communal, échange contre une maison : extraits de délibérations
du conseil municipal, correspondance, actes (1847-1907).
Série O – Travaux publics. Voirie
E dpt 6/1 O 1 Voirie. — Service vicinal : plan d’ensemble du territoire de la commune. 1894
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Annexe 1
Tableau de concordance avec L. DUHAMEL.
Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790.
Archives civiles, supplément à la série E, tome 2,
Épinal, 1867
FF 1 (en partie) FF 1
FF 2 (en partie) FF 1