Agriculture et forêt
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (D.D.A.F.)
- Service de l’administration générale
56 W Élevage, culture collective, main d'oeuvre, réquisition, élections
aux tribunaux paritaires des baux ruraux, subventions à l'habitat
rural, distillation, élections à la chambre d'agriculture.
1940-1956
1259 W Enquêtes, plans d’aménagement rural, études. 1963-1978
1309 W Personnel : dossiers individuels (échantillon des patronymes
commençant par les lettres B et T et de catégorie A).
1878-1922
1310 W Personnel : dossiers individuels (échantillon des patronymes
commençant par les lettres B et T et de catégorie A).
1888-1987
1462 W Personnel, accidents du travail, crédirentiers décédés : dossiers
individuels.
1907-1985
1463 W Documentation générale sur les organismes agricoles, les
équipements, les réseaux routiers, les aérodromes, les réseaux
électriques.
1966-1985
1498 W Cultures et élevages : fiches communales agricoles. 1965
1681 W Relogement de la D.D.A.F., tornade de 1984, recherches
minières et hydrocarbures, foire forestière, visites et congrès.
1978-1990
1801 W Dossiers individuels de personnel de l’Administration des Eaux
et forêts.
1899-1960
1825 W Personnel de l’administration des Eaux et forêts : états de
traitement, notes de service, circulaires.
1941-1995
1842 W Dossiers du directeur départemental. 1974-1995
1902 W Arrêtés et conventions de la D.D.A.F., dossiers du Fonds
interministériel de développement et d'aménagement rural
(F.I.DA.R.).
1992-1998
1934 W Opérations groupées d’aménagement foncier, dossiers du Fonds
interministériel de développement et d'aménagement rural
(F.I.D.A.R.), formation du personnel.
1982-1998
1940 W Dossiers du Fonds interministériel de développement et
d'aménagement rural (F.I.D.A.R.), foyers ruraux, tourisme,
schéma départemental d’aménagement rural, opérations
groupées d’aménagement foncier.
1965-1992
2058 W Conférences budgétaires des services, arrêtés. 1991-2000
2200 W Programme d’opérations groupées d’aménagement foncier
(O.G.A.F.) Saône-Lorraine et Ouest-vosgien.
1990-2001
- Fonds interministériel de développement et d’aménagement rural
1444 W Plans d’aménagements ruraux. 1950-1985
1452 W Rénovation rurale, amélioration pastorale, voirie communale,
désenclavement, tourisme rural, association vosgienne
d’économie montagnarde (A.V.E.M.).
1960-1983
1530 W Subventions pour l’action économique dans le massif vosgien,
opérations groupées d’aménagement foncier, zones rurales en
difficulté.
1975-1989
- Service de l’économie agricole
1408 W Réglementation des boisements, remembrement des communes. 1970-1990
1409 W Réglementation des boisements, communes sans
remembrement.
1963-1989
1415 W Aides agricoles : indemnités de départ, constructions rurales,
mécanisation agricole (échantillon géographique).
1965-1986
1417 W Remembrement des communes. 1929-1985
1418 W Groupements agricoles d’exploitation en commun. 1965-1986
1428 W Attributions d’essence détaxée (échantillon). 1970-1985
1433 W Coopératives agricoles : prime d’orientation agricole, aides du
fonds européen d’orientation et de garantie agricole.
1953-1990
1436 W Coopératives et groupements de producteurs agricoles. 1908-1989
1437 W Indemnités de départ des agriculteurs, exploitations et matériels
agricoles, aménagements et baux ruraux.
1953-1988
1446 W Aides agricoles : viandes, abattage des vaches laitières,
producteurs ovins, petits producteurs de lait, reconversion laitviande,
aide exceptionnelle aux exploitants.
1970-1984
1447 W Aides aux agriculteurs en difficulté. 1979-1984
1469 W Aides pour calamités agricoles. 1962-1985
1470 W Aides pour améliorations pastorales. 1958-1985
1471 W Indemnités compensatoires et primes au maintien du troupeau
de vaches allaitantes.
1972-1985
1472 W Aides à la réfrigération du lait à la ferme. 1964-1990
1527 W Inventaires des friches et forêts, plans d’études préalables de
l’économie agricole, étude pédologique, carte géologique,
analyses des sols, présentation générale de l’armature urbaine et
rurale du département des Vosges.
1954-1985
1540 W Dossiers et plans cadastraux des communes remembrées. 1977-1990
1571 W Plans de développement et de modernisation, aides aux
producteurs de viande, ramassage du lait, centre
interprofessionnel laitier des Vosges, allocations de solidarité,
aides exceptionnelles aux jeunes agriculteurs, production laitière.
1964-1988
1572 W Calamités agricoles (échantillon). 1985-1986
1590 W États généraux de développement agricole, vaine pâture,
fermeture des colombiers, schéma directeur des structures
agricoles, concours Suffolk, lutte contre les campagnols,
programme d’implantation de tanks à lait.
1965-1990
1591 W Notes de services et circulaires. 1976-1988
1592 W Carburant détaxé pour travaux agricoles. 1986-1988
1593 W Contrôle de l’essence détaxée. 1986-1990
1611 W Statistiques agricoles, arrêtés préfectoraux, comptabilité,
correspondance.
1984-1988
1612 W Aides agricoles, dossiers d’entreprises. 1978-1991
1631 W Constructions rurales, aides et subventions ; G.A.E.C. dissous. 1978-1989
1636 W Dossiers de communes remembrées, réglementation. 1982-1994
1648 W Aménagements forestiers de Charmois-devant-Bruyères et
Jarménil.
1921-1958
1656 W Plan d’amélioration matérielle, cessations d’activité laitière,
indemnités compensatoires des handicaps naturels, prime
compensatrice ovine.
1992-1995
1687 W Dossiers des communes remembrées et réglementées : plans
cadastraux.
1981-1996
1907 W Réglementation et remembrement communaux. 1967-2001
1911 W Calamités agricoles, comité départemental d’expertise, primes à
la non commercialisation du lait et à la reconversion, gestion de
la chambre d’agriculture, primes et aides, plans de
développement.
1965-1997
2055 W Remembrement et réglementation des boisements. 1977-2004
- Service de la statistique agricole
1420 W Statistiques agricoles annuelles, enquêtes saisonnières, contrôles
de surfaces, enquêtes de cheptel.
1940-1965
1430 W Recensement général : questionnaires individuels, enquêtes
communautaires structures.
1949-1972
1431 W Enquête cheptel, surfaces, utilisation du territoire, vergers, lait,
céréales, fermage, salaires, montagne vosgienne, sylviculture,
agroalimentaire : questionnaires individuels.
1948-1983
1432 W Enquêtes communales EPEXA (échantillon permanent des
exploitations agricoles) : questionnaires individuels.
1970-1979
1448 W Recensement général agricole : questionnaires individuels par
commune, dossiers de presse.
1980
1449 W Enquêtes communales agricoles sur l’utilisation du territoire, le
cheptel, les exploitations agricoles.
1975-1988
1450 W Recensement général agricole : questionnaires individuels et
tableaux de dépouillement.
1962-1975
1886 W Recensement général agricole et enquêtes périodiques. 1986-1993
2141 W Enquêtes agricoles sur le cheptel, aviculture, cuniculiculture,
alimentation animale, salaires, consommation d'énergie,
attractivité, prairies, Action 6, Segment (télédétection), structures
foncières, recensement de l'horticulture, utilisation du territoire.
1989-2004
- Service de l’aménagement et de l’équipement rural
1262 W Marchés d’électrification rurale. 1964-1978
1422 W Alimentation en eau potable, réservoirs d’eau des communes et
syndicats intercommunaux.
1896-1963
1423 W Abattoirs, coopératives agricoles, syndicats intercommunaux
d’ordures ménagères et industrielles (enquêtes).
1959-1980
1439 W Abattoirs, normes techniques, recensement de carrières. 1951-1978
1440 W Alimentation en eau potable, aménagement rural et subventions
pour acquisition de matériel, comité d’aménagement et du plan
d’équipement des Vosges.
1945-1967
1441 W Éclairage public des communes : dossiers de travaux. 1968-1980
1442 W Aménagement rural des communes. 1964-1982
1443 W Alimentation en eau potable des communes. 1938-1981
1459 W Assainissement : dossiers communaux. 1932-1987
1460 W Alimentation en eau potable et assainissement : dossiers
communaux.
1934-1985
1461 W Alimentation en eau potable : dossiers communaux. 1930-1988
1544 W Électrification rurale : dossiers communaux. 1940-1982
1545 W Électrification rurale : statistiques, rapports, programmes
financiers.
1945-1970
1658 W Alimentation en eau potable : dossiers par commune. 1968-1985
1766 W Alimentation en eau potable : dossiers communaux. 1935-1986
1778 W Électrification rurale. 1941-1970
1832 W Assainissement, abattoirs : dossiers communaux, primes,
travaux.
1960-1995
1858 W Alimentation en eau potable des communes : dossiers de
subventions du Fonds national de développement des
adductions d’eau (FNDAE) et subventions départementales.
1948-1991
1901 W Drainage, associations foncières et agricoles autorisées, foyers
ruraux, maisons des jeunes et de la culture (MJC).
1966-1992
1936 W Éclairage public (communes indépendantes). 1980-1996
1937 W Électrification rurale (syndicats) 1980-1996
1938 W Électrification rurale (communes indépendantes). 1982-1996
1939 W Assainissement. 1948-1992
2135 W Abattoirs, déchets ménagers, maisons familiales rurales,
enseignement professionnel.
1949-1997
- Service de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale agricoles
1429 W Comité départemental des prestations sociales agricoles :
réunions et arrêtés préfectoraux de décisions.
1965-1985
1473 W Syndicats agricoles, coopérative d’élevage et d’insémination
artificielle : conventions collectives et arrêtés préfectoraux.
1958-1974
1516 W Accidents du travail, agrément des maîtres d’apprentissage,
contrats d’apprentissage, contentieux, assurances maladies.
1972-1988
1600 W États mensuels des mouvements de main-d’oeuvre contrôlés par
l’inspection du travail.
1976-1989
- Service environnement et forêt
1419 W Droits et prises d’eau, curages, mise en valeur de terrains
communaux, réglementation d’ouvrages publics, commissions et
associations syndicales.
1818-1969
1427 W Police de la pêche, de la chasse, pollution des cours d’eau,
autorisations de pisciculture.
1948-1989
1434 W Associations foncières des communes, travaux connexes au
remembrement.
1954-1988
1435 W Curage, assainissement, drainage, abaissement artificiel des eaux. 1855-1986
1445 W Subventions et prêts pour reboisement, statuts des groupements
forestiers.
1951-1981
1538 W Police de la pêche, de la chasse, pollution des cours d’eau. 1984-1991
1791 W Subventions et aides pour travaux et équipement forestiers,
reboisement.
1970-1983
1803 W Dossiers de pollution. 1990-1996
1830 W Dossiers loi Sérot, reboisement. 1948-1998
2054 W Travaux en rivière. 1818-1994
Direction départementale des services vétérinaires (D.D.S.V.).
1451 W Brucellose, tuberculose animales, maladies vétérinaires, lutte
contre les renards : dossiers communaux.
1960-1989
1509 W Comptes-rendus d’examens sérologiques brucellose – leucose. 1989-1990
1786 W Prophylaxie, rapports d'activité, qualité alimentaire, lutte contre
les maladies, accidents du travail, infractions, certificats
vétérinaires, centre interprofessionnel laitier, documentation.
1942-1993
1834 W Centres équestres, loueurs d’équidés, manifestations hippiques,
brucellose bovine, associations subventionnées, saisies en
abattoirs.
1972-1995
1962 W Dossiers individuels de vétérinaires, circonscriptions
vétérinaires, équarrissage, listeria, prophylaxies bovines, rage.
1947-1997
2081 W Abattoirs d’Épinal, Mirecourt, Raon-l’Étape, Saint-Dié-des-
Vosges : fonctionnement ; dossiers concernant les sociétés
exportant des denrées et les établissements agréés.
1964-2001
2093 W Vente et distribution de médicaments vétérinaires et d’hormones
d’élevage, infractions, réglementation santé animale, prophylaxie,
mise en pâture.
1938-2001
2196 W Rapports d’activité du service, conférences budgétaires,
commissions techniques paritaires, décentralisation, santé et
protection animales.
1926-2001