Finances, économie, commerce
Trésorerie générale des Vosges.
1554 W Comptes de gestion sur chiffres des établissements publics
locaux de l’arrondissement financier d’Épinal.
1974-1982
1560 W Feuilles de paie des contrôleurs comptables affectés dans les
Vosges, appointements du personnel fixe intérieur, contribution
nationale extraordinaire, impôt sur le traitement, cotisations
d’assurances sociales, vacations, congés payés.
1944-1946
2130 W Registres de traitement du personnel, état des agents morts
pendant la deuxième Guerre mondiale.
1942-2004
- Service des communes, puis des collectivités, et des établissements publics locaux
7 W Affaires communales. – Comptes de gestion. 1939-1961
1286 W Pièces justificatives des comptes de gestion des communes et
établissements publics locaux (échantillon).
1979-1982
1296 W Pièces justificatives des comptes financiers des établissements
d’enseignement des Vosges, de la chambre d’agriculture et du
lycée agricole de Mirecourt.
1972-1982
1723 W Comptes de gestion sur chiffres, pièces générales et pièces
justificatives (communes témoins).
1987-1992
1736 W Comptes de gestion sur chiffres, pièces générales et pièces
justificatives (communes témoins).
1990-1994
1889 W Comptes de gestion des communes, centres communaux
d’action sociale, syndicats intercommunaux, pièces générales et
justificatives de comptes (échantillonnées).
1987-1999
1899 W Comptes de gestion des communes, centres communaux
d’action sociale, syndicats intercommunaux, pièces générales et
justificatives de comptes (échantillonnées).
1994-1995
2012 W Comptes de gestion des communes, centres communaux
d’action sociale, syndicats intercommunaux, pièces générales et
justificatives de comptes (échantillonnées).
1987-1996
2089 W Comptes de gestion sur chiffre et pièces générales de comptes. 1996-1998
2155 W Pièces générales des établissements d'enseignement public
locaux, comptes financiers du lycée agricole de Mirecourt, pièces
générales et comptes financiers de la Chambre d'agriculture.
1971-1985
2179 W Comptes de gestion sur chiffres et pièces générales de comptes
des communes.
1987-2001
- Service recouvrement
2166 W Rôles d’impôts, comptes de gestion (échantillon). 1992-1999
- Trésoreries de l’arrondissement financier d’Épinal
- Charmes
1213 W Rôles d'impôts sur le revenu, taxes d'habitation et foncière, taxe
professionnelle (échantillon).
1968-1977
- Cornimont
1792 W Rôles des taxes d'habitation, taxes foncières, taxes
professionnelles, impôts sur le revenu.
1969-1993
- Mirecourt
1923 W Rôles des taxes d'habitation, taxes foncières, taxes
professionnelles, impôts sur le revenu.
1962-1993
- Neufchâteau
1175 W Rôles divers et généraux (échantillon). 1962-1979
- Remiremont
1151 W Rôles d'impôt sur le revenu, taxe d'habitation, taxe
professionnelle (échantillon).
1968-1979
- Saint-Amé
1317 W Rôles d’impôts (tous types) concernant les communes du ressort
de la perception de Saint-Amé.
1968-1982
1767 W Rôles d'impôts (tous types) concernant les communes du ressort
de la perception de Saint-Amé.
1982-1987
- Thillot (Le)
1159 W Rôles généraux et individuels d'impôts sur les sociétés, impôts
sur le revenu, taxe professionnelle, impôts fonciers (échantillon).
1960-1977
- Vagney
1150 W Rôles d'impôts sur le revenu, impôts sur les sociétés, taxes
professionnelle, foncière, d'habitation (échantillon).
1968-1977
Direction départementale des services fiscaux (D.D.S.F.).
1 W Impôt de solidarité nationale de 1945. 1945-1952
1918 W Mémorial des affaires contentieuses (correctionnel et civil). 1940-1995
- Centre départemental d’assiette
1130 W Contributions directes. – Situation de guerre, personnel, salaires
en entreprises, confiscation des profits illicites, matrices
d’imposition sur le revenu (1975).
1940-1976
1532 W Carnets d’enregistrement des matrices individuelles (impôts sur
le revenu et sur les sociétés), états des sommes imposées, rôles
d’imposition (impôts directs locaux), matrices de taxes
professionnelles.
1976-1985
- Recettes des impôts
- Saint-Dié-des-Vosges
1158 W Comptes des communes, comptes de gestion des hôpitaux. 1970-1976
1546 W Bouilleurs de crus, fabrication d’alcool. 1975-1982
1549 W Bordereaux des actes déposés, registres des déclarations
diverses, dossiers reliquataires, surveillances apurées.
1953-1982
1570 W Registres des actes judiciaires, des actes d’huissiers, de
comptabilité timbres et de correspondances.
1942-1975
1691 W Pièces générales de comptes des communes, syndicats
intercommunaux et BAS.
1977-1982
1694 W Pièces générales et comptes de gestion, syndicats
intercommunaux et CCAS (par trésorerie et par commune).
1987-1992
- Vittel
1465 W Contributions indirectes (droits sur l’alcool), recouvrement. 1969-1989
1663 W Marchandises en transit, acquits à caution, redevables
reliquataires, déclarations diverses, enregistrement de droit de
bail.
1940-1984
- Centres des impôts
- Épinal
1574 W Service de l’enregistrement. – Procès-verbaux du remembrement
effectués par le service du Génie rural.
1949-1969
1678 W Service de l'enregistrement. - Bureaux de Bruyères, Charmes,
Châtel-sur-Moselle, Épinal, Rambervillers et Xertigny.
1940-1980
- Épinal nord-ouest
1292 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1977-1978
1411 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1979
1413 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1980
1489 W Dossiers d’impôt sur le revenu des particuliers, entreprises et
professions libérales (échantillon).
1981
- Épinal sud-est
1291 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1977-1978
1412 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1979
1414 W Déclarations d’impôt sur le revenu et déclarations de bilans
d’entreprises commerciales (échantillon).
1980
1490 W Impôt sur le revenu des particuliers et professions libérales,
bilans d’entreprises (échantillon).
1981
- Gérardmer
1675 W Enregistrement. – Bureau de Gérardmer. 1940-1975
1693 W Contributions indirectes. Enregistrement. 1940-1983
- Neufchâteau
1563 W Dossiers de redevables reliquataires (apurés). 1980
1564 W Contentieux, fiscalité et taxe professionnelles. 1976-1987
1566 W Enregistrement. – Procès-verbaux des opérations de
remembrement.
1949-1970
1676 W Enregistrement. – Bureaux de Bulgnéville, Châtenois et
Neufchâteau.
1940-1969
1686 W Enregistrement. – Bureaux de Neufchâteau, Châtenois et
Bulgnéville.
1940-1975
1785 W Déclarations annuelles de revenus (échantillon). 1990
1831 W Bilans d’entreprises et déclarations individuelles de revenus des
particuliers.
1990
- Remiremont
1677 W Service de l'enregistrement. – Bureaux de Plombières-les-Bains,
Le Thillot, Saulxures-sur-Moselotte.
1940-1964
1800 W Service de l’enregistrement. – Fiches individuelles de particuliers,
d’associations, de banques, de sociétés et de syndicats.
Vers 1890-1969
1859 W Bilans d’entreprises et déclarations individuelles de revenus des
particuliers.
1990
2152 W Service de l'enregistrement. – Extraits d'actes civils publics,
fonds de commerce, droits de bail et taxe additionnelle, fiches de
décès, extraits de donations, mutations par décès, tables
alphabétiques des successions et absences, sommier des biens
séquestrés et des successions vacantes, journal de recettes
conservateur.
1950-2000
- Saint-Dié-des-Vosges
1557 W Copie de la matrice générale de contribution mobilière, taxe
d’habitation, contribution des patentes, frais de chambres de
métier, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe
sur les chiens, taxe sur les produits laitiers (ville de Saint-Diédes-
Vosges).
1945-1981
1573 W Dossiers d’impôt sur le revenu, déclarations de résultats
d’entreprises.
1981-1984
- Vittel
1621 W Service de l’enregistrement. – Bureaux de Darney, Lamarche,
Mirecourt et Vittel.
1940-1987
1674 W Service de l’enregistrement. – Bureaux de Darney, Lamarche,
Mirecourt et Vittel.
1941-1967
- Centres des impôts fonciers
- Épinal
1625 W Cadastre. – Etats de sections, matrices, fiches. 1930-1986
1872 W Cadastre. – Etats de sections et plans. 1940-1988
- Remiremont
1702 W Cadastre. – Plans recotés en 1905 W. 1931-1977
1703 W Matrices cadastrales dites "matrices grises" (cadastre rénové). 1932-1984
1905 W Cadastre. – Tableaux d'assemblage et plans. 1811-1985
2100 W Fiches cadastrales.
- Saint-Dié-des-Vosges
1253 W Matrices cadastrales « grises ». 1931-1977
1254 W Cahiers de calcul de contenances en nouveau cadastre. 1935-1951
1666 W Répertoire informatique des voies et des lieux-dits (fiches
RIVOLI).
1973-1986
1701 W Cadastre. – Plans recotés en 1906 W. 1942-1977
1759 W Cadastre : états de sections. 1980
1760 W Cadastre : fiches 6003. 1931-1980
1806 W Cadastre : relevés de propriétaires 6039NM et 6040NM
supprimés.
1975-1979
1809 W Cadastre : récapitulatifs de parcelles par nature de culture ou de
propriété 6034 et 6035NM.
1974-1992
1887 W Cadastre : microfiches (jeux de consultation, tirages diazoïques). 1979-1995
1906 W Cadastre : tableaux d'assemblage et plans. 1812-1984
- Service des Domaines
1132 W Sommiers des biens séquestrés et des successions vacantes. 1851-1970
1133 W Achats pour les sinistrés, constructions provisoires, séquestre
des biens ennemis, impôt de solidarité nationale, successions,
distribution d’énergie électrique, opérations foncières.
1937-1968
Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des
fraudes (D.D.C.C.R.F.).
1174 W Rapports, enquêtes, contrôle des marchés, états statistiques des
saisies, sommiers et dossiers du contentieux, dossiers boîte
postale.
1940-1981
1257 W Procès-verbaux concurrence et consommation, primes de
développement artisanal, primes d’installation artisanale,
produits alimentaires sensibles, observations des prix, boîtes
postales.
1979-1985
2168 W Registres d'inscription des échantillons prélevés, des
prélèvements bactériologiques de lait et de produits laitiers, de
procès-verbaux sans prélèvement, sommier contentieux.
1946-1991
Douanes et contributions indirectes.
- Recette principale des douanes d’Épinal
1161 W Déclarations d'importations et d'exportations. 1977-1981
1238 W Déclarations d'importations et d'exportation (échantillon), lettres
de voiture, prise en charge de marchandises arrivant sous un
régime de transit, marchandises en dépôt, déclarations
simplifiées d'enregistrement.
1984
1239 W Dossiers d'affaires contentieuses, enquêtes à l'initiative du
G.I.R., ordres de service, rapports de services, procès-verbaux
de visites, notes de service et circulaires, détaxes agricoles.
1946-1983
1240 W Dossiers d'affaires contentieuses, affaires portées devant les
tribunaux, entrepôts, enquêtes et rapports demandés par
l'autorité supérieure.
1960-1980
1300 W Déclarations d’importations, d’exportations, autorisations de
sortie.
1983-1985
1372 W Importations, exportations, autorisations de sortie. 1986
1492 W Déclarations d’importation et d’exportation. 1987
1525 W Déclarations d’importation, d’exportation, autorisations de
sortie.
1988
1556 W Déclarations d’importation, d’exportation, autorisations de
sortie.
1989
1603 W Déclarations d'importations et d'exportations. 1990
1638 W Déclarations d'importations et d'exportations. 1991
- Recette centrale des douanes de Saint-Dié-des-Vosges
1639 W Déclarations d'importations et d'exportations. 1978-1985
1652 W Déclarations d'importations et d'exportations. 1988-1990