BORDEREAU DE VERSEMENT AUX
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES
Numéro de versement : 2076 W
Nom du service versant : Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Vosges
Date de versement : 20 juillet 2005 Nombre d’articles : 29
Dates extrêmes : 1943-2004 Métrage linéaire : 2.90 ml
SOMMAIRE du VERSEMENT
Archives des différents espaces de conservations et bureaux
de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Vosges
et du Pôle de Métiers
SIGNATURES
À Épinal, le À Épinal, le
Le Responsable du Service versant La Directrice des Archives départementales
Isabelle CHAVE
BORDEREAU DE VERSEMENT AUX
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES
Numéro de versement : 2076 W
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N°
d’articles
ANALYSE SOMMAIRE Dates
extrêmes
DIRECTION GENERALE SECRETARIAT GENERAL
1-7 Assemblée Générale, compte rendu : correspondance, compte rendu de réunion, ordre
du jour, rapports, budget prévisionnel et comptes, calendriers des réunions, discours,
presse, procès verbaux des commissions de finance, compte rendu d’activités, feuille
de présence.
1. 1978-1982
2. 1983-1984
3. 1985-16/02/1987
4. 06/07/1987-1989
5. 1990-1991
6. 1992-01/02/1993
7. 28/06/1993- 1994
1978-1994
8-12 Réunion de Bureau, compte rendu : compte rendu de réunion, rapports,
correspondance, calendriers des réunions.
8. 1979-1985
9. 1986-25/01/1988
10. 27/06/1988-18/06/1990
11. 01/10/1990-1992
12. 1993-1994
1978-1985
13-22 Registre des délibérations des Assemblées générales.
13. mars 1943-août 1954 cahier
14. juin 1954-octobre 1967 registre
15. décembre 1967-novembre 1974 registre
16. février 1975-janvier 1982
17. janvier 1982-juillet 1987
18. octobre 1987-janvier 1993
19. février 1993-décembre 1996 (Assemblée Générale)
20. novembre 1996 (Bureau)-novembre 1999
21. novembre 1999-juin 2002
22. juin 2002-novembre 2004
1943-2004
23-26 Elections des membres consulaires de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des
Vosges : correspondance, instruction, tableaux des résultats, note, liste nominative,
arrêtés préfectoraux, affiches, presse, liste des candidats, questionnaires, tableaux du
collège électoral, dépôts de candidatures, procès verbaux du recensement général des
votes, avis, bulletin de vote.
23. 1971, 1974, 1977
24. 1980, 1983, 1986
25. 1989, 1992
26. 1995, 1999
1971-1999
27-28 Liste électorale
27. catégorie : service
28. catégorie : bâtiment
1999
29 Listes des membres associés : liste des membres, correspondance.
Listes des membres élus : liste des membres, correspondance.
1965-1999